Mentions Légales

Crédits et mentions légales : Ce site est la propriété de tongbresil et a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) relative à la norme simplifiée n°48 pour la gestion des fichiers de clients et de prospects, comprenant notamment la collecte de données par Internet et la prospection par voie électronique.

Notre N° de déclaration à la CNIL est le 1407738
tongbresil.com peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements à ce site.

A propos de tongbresil.com
Ce site est édité par ALFAR
2330, rue des érables 34980 Saint Gely du fesc
Nom commercial : tongbresil
SIRET : 41896496100027
N° de téléphone : 04 67 47 96 53 (appel non surtaxé)

Droits d'auteur - Copyright :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photos : Tongbresil.com 

Fonctionnement du site : Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Tongbresil.com  peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmaster.

Informatique et liberté - Protection des données personnelles : Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à tongbresil.com  Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de tongbresil.com.